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FONTENELLE PASCAL

Active
Siren323 917 047Entrepreneur individuel34260 LA TOUR-SUR-ORBCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTENELLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 917 047. Elle est domiciliée Ferme Mas de Riols, 34260 La Tour-sur-Orb. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de FONTENELLE PASCAL

Dénomination
FONTENELLE PASCAL
SIREN
323 917 047
SIRET (siège)
323 917 047 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12323917047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 917 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
FERME MAS DE RIOLS, 34260, LA TOUR-SUR-ORB
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FONTENELLE PASCAL

Restauration traditionnelle,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FONTENELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTENELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTENELLE PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 34260 LA TOUR-SUR-ORBSiègeActif

    323 917 047 00025 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0143Z

  • 34260 LA TOUR-SUR-ORBActif

    323 917 047 00033 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

  • 34260 LA TOUR-SUR-ORBFermé

    323 917 047 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 5610A

Documents juridiques de FONTENELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTENELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTENELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTENELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTENELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTENELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTENELLE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur FONTENELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTENELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTENELLE PASCAL est 323 917 047. Le SIRET de son siège social est 323 917 047 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12323917047.

Où se situe le siège social de FONTENELLE PASCAL ?

Le siège social de FONTENELLE PASCAL est situé Ferme Mas de Riols, 34260 La Tour-sur-Orb.

FONTENELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTENELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTENELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTENELLE PASCAL.

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