FONTENILLE HUBERT
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
FONTENILLE HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 1995, identifié par le SIREN 391 767 860. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Chateau Lieu Dit le Bourg, 63250 Arconsat. FONTENILLE HUBERT relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de FONTENILLE HUBERT
INSEE- Dénomination
- FONTENILLE HUBERT
- SIREN
- 391 767 860
- SIRET (siège)
- 391 767 860 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR85391767860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 767 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 21 décembre 1995
- Siège social
- CHE DU CHATEAU LIEU DIT LE BOURG, 63250, ARCONSAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FONTENILLE HUBERT
Coutellerie - articles de Paris - articles ménagers sur les marches foirés salons et brocantes
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Établissements de FONTENILLE HUBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63250 ARCONSATSiègeActif
391 767 860 00037 · ouvert le 27 avril 2018 · NAF 4789Z
- 74000 ANNECYFermé
391 767 860 00029 · ouvert le 08 décembre 1995 · NAF 524J
Documents juridiques de FONTENILLE HUBERT
INPIConformité de FONTENILLE HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTENILLE HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTENILLE HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTENILLE HUBERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 décembre 1995
Questions fréquentes sur FONTENILLE HUBERT
Quel est le numéro SIREN de FONTENILLE HUBERT ?
Le numéro SIREN de FONTENILLE HUBERT est 391 767 860. Le SIRET de son siège social est 391 767 860 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85391767860.
Où se situe le siège social de FONTENILLE HUBERT ?
Le siège social de FONTENILLE HUBERT est situé Che du Chateau Lieu Dit le Bourg, 63250 Arconsat.
FONTENILLE HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTENILLE HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTENILLE HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTENILLE HUBERT.
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