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FONTIS MICHEL

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Siren405 326 620Entrepreneur individuel01570 ASNIERES-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 405 326 620, FONTIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Bourg, 01570 Asnieres-sur-Saone. FONTIS MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FONTIS MICHEL

Dénomination
FONTIS MICHEL
SIREN
405 326 620
SIRET (siège)
405 326 620 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94405326620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 326 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
AU BOURG, 01570, ASNIERES-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTIS MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FONTIS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 ASNIERES-SUR-SAONESiègeActif

    405 326 620 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de FONTIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONTIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FONTIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FONTIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de FONTIS MICHEL est 405 326 620. Le SIRET de son siège social est 405 326 620 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94405326620.

Où se situe le siège social de FONTIS MICHEL ?

Le siège social de FONTIS MICHEL est situé Au Bourg, 01570 Asnieres-sur-Saone.

FONTIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTIS MICHEL.

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