FONVIEILLE PAUL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 412 249 252, FONVIEILLE PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve La Brosse Tempete, 03410 Domerat. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FONVIEILLE PAUL
INSEE- Dénomination
- FONVIEILLE PAUL
- SIREN
- 412 249 252
- SIRET (siège)
- 412 249 252 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96412249252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 249 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LA BROSSE TEMPETE, 03410, DOMERAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONVIEILLE PAUL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FONVIEILLE PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03410 DOMERATSiègeActif
412 249 252 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z
Conformité de FONVIEILLE PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONVIEILLE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONVIEILLE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONVIEILLE PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur FONVIEILLE PAUL
Quel est le numéro SIREN de FONVIEILLE PAUL ?
Le numéro SIREN de FONVIEILLE PAUL est 412 249 252. Le SIRET de son siège social est 412 249 252 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96412249252.
Où se situe le siège social de FONVIEILLE PAUL ?
Le siège social de FONVIEILLE PAUL est situé La Brosse Tempete, 03410 Domerat.
FONVIEILLE PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONVIEILLE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONVIEILLE PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONVIEILLE PAUL.
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