FORASOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- 3tranche Sirene
FORASOL est une SAS immatriculée le 27 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 570 773. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che de Villers, 70190 Sorans-les-Breurey. Son activité principale relève du code NAF 4313Z et emploie 3 salariés. La direction est assurée par QUENTIN MAZELIN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de FORASOL
INSEE- Dénomination
- FORASOL
- SIREN
- 908 570 773
- SIRET (siège)
- 908 570 773 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12908570773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 570 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4313Z
- Date de création
- 27 décembre 2021
- Effectif
- 3
- Siège social
- 7 CHE DE VILLERS, 70190, SORANS-LES-BREUREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORASOL
Sondage d'essai, forage d'essai et carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires.
Finances de FORASOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FORASOL
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FORASOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 SORANS-LES-BREUREYSiègeActif
908 570 773 00014 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 4313Z
Documents juridiques de FORASOL
INPIComptes annuels de FORASOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FORASOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent FORASOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/01755
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2025 · N° 23-18.866
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2025 · N° 23-18.865
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2025 · N° 23-18.864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juin 2023 · N° 21/01929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juin 2023 · N° 21/01928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juin 2023 · N° 21/01927
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 2022 · N° 19-17.679
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mars 2004 · N° 02-88.003
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 96-21.141
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mai 1998 · N° 96-20.821
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1998 · N° 95-43.979
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 88-41.581
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1989 · N° 86-43.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FORASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FORASOL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Président : MAZELIN Quentin, Lionel, Jacques ; Directeur général, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : LAURENT Alexandre, Daniel, Etienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-12-27
- création
Date d'effet : 27 décembre 2021
Marchés publics de FORASOL
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à FORASOL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 54,8 k€.
FORAGE DE 11 METRES DE PROFONDEUR POUR REALISATION D’ESSAIS DE POMPAGE V3
DEPARTEMENT DE COTE D OR · notifié le 08 octobre 2026 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue
54,8 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FORASOL
Quel est le numéro SIREN de FORASOL ?
Le numéro SIREN de FORASOL est 908 570 773. Le SIRET de son siège social est 908 570 773 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12908570773.
Qui dirige FORASOL ?
FORASOL est dirigée par QUENTIN MAZELIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FORASOL ?
Le siège social de FORASOL est situé 7 Che de Villers, 70190 Sorans-les-Breurey.
FORASOL est-elle toujours en activité ?
Oui, FORASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORASOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORASOL.
Combien de salariés compte FORASOL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FORASOL emploie 3 salariés.
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