FORAT SEBASTIEN

Active

Siren793 908 344Entrepreneur individuel71130 GUEUGNONCréée le 06 juillet 2013

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FORAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 2013 sous le numéro SIREN 793 908 344. Elle est domiciliée 46 Rte de Toulon sur Arroux Appart 39 Bat 3, 71130 Gueugnon. FORAT SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de FORAT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FORAT SEBASTIEN
SIREN: 793 908 344
SIRET (siège): 793 908 344 00047
N° TVA intracommunautaire: FR42793908344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 908 344
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création: 06 juillet 2013
Siège social: 46 RTE DE TOULON SUR ARROUX APPART 39 BAT 3, 71130, GUEUGNON
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de FORAT SEBASTIEN

loisirs, structures gonflables, water ball bubble foot, restauration ambulante

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Établissements de FORAT SEBASTIEN

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

71130 GUEUGNONSiègeActif
793 908 344 00047 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9329Z
71130 VENDENESSE-SUR-ARROUXFermé
793 908 344 00013 · ouvert le 13 juillet 2019 · NAF 5630Z
71130 VENDENESSE-SUR-ARROUXFermé
793 908 344 00021 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9329Z
71130 CURDINFermé
793 908 344 00039 · ouvert le 04 décembre 2018 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FORAT SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2013

Acte

Conformité de FORAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FORAT SEBASTIEN

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 janvier 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
04 janvier 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01
25 septembre 2013Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
24 juillet 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-06

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 juillet 2013

Questions fréquentes sur FORAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FORAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FORAT SEBASTIEN est 793 908 344. Le SIRET de son siège social est 793 908 344 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42793908344.

Où se situe le siège social de FORAT SEBASTIEN ?

Le siège social de FORAT SEBASTIEN est situé 46 Rte de Toulon sur Arroux Appart 39 Bat 3, 71130 Gueugnon.

FORAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FORAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORAT SEBASTIEN.

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