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FORBAULT MICHEL

Active
Siren537 530 495Entrepreneur individuel18500 FOECYCréée le 07 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 530 495, FORBAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 La Metairie des Pres, 18500 Foecy. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de FORBAULT MICHEL

Dénomination
FORBAULT MICHEL
SIREN
537 530 495
SIRET (siège)
537 530 495 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59537530495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 530 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
07 novembre 2011
Siège social
2 LA METAIRIE DES PRES, 18500, FOECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORBAULT MICHEL

Maçonnerie - couverture - petits travaux d'intérieur et d'extérieur - élagage et taille de haie

Finances de FORBAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORBAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORBAULT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18500 FOECYSiègeActif

    537 530 495 00010 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de FORBAULT MICHEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de FORBAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORBAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORBAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORBAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORBAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORBAULT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-26 · Début d'activité : 2016-01-08

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2011

Questions fréquentes sur FORBAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FORBAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FORBAULT MICHEL est 537 530 495. Le SIRET de son siège social est 537 530 495 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59537530495.

Où se situe le siège social de FORBAULT MICHEL ?

Le siège social de FORBAULT MICHEL est situé 2 La Metairie des Pres, 18500 Foecy.

FORBAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORBAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORBAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORBAULT MICHEL.

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