FORBAULT PATRICK

Active

Siren394 479 372Entrepreneur individuel18340 ArçayCréée le 04 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FORBAULT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2024, identifié par le SIREN 394 479 372. Son siège social est situé 5 CR des Brissets, 18340 Arçay. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de FORBAULT PATRICK

INSEE

Dénomination: FORBAULT PATRICK
SIREN: 394 479 372
SIRET (siège): 394 479 372 00028
N° TVA intracommunautaire: FR07394479372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 479 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 04 novembre 2024
Siège social: 5 CR des Brissets, 18340, Arçay
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FORBAULT PATRICK

FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR ADULTE

Finances de FORBAULT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORBAULT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORBAULT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18340 ArçaySiègeActif
394 479 372 00028 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 8559A

Documents juridiques de FORBAULT PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FORBAULT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORBAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORBAULT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORBAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORBAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORBAULT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 04 novembre 2024

Questions fréquentes sur FORBAULT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FORBAULT PATRICK ?

Le numéro SIREN de FORBAULT PATRICK est 394 479 372. Le SIRET de son siège social est 394 479 372 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07394479372.

Où se situe le siège social de FORBAULT PATRICK ?

Le siège social de FORBAULT PATRICK est situé 5 CR des Brissets, 18340 Arçay.