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FORCES MOTRICES COMTOISES

Active
Siren518 870 878SARL25390 CONSOLATION-MAISONNETTESCréée le 16 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 870 878, FORCES MOTRICES COMTOISES est une SARL créée le 16 décembre 2009. Elle est domiciliée 4 Che des Tuffes, 25390 Consolation-Maisonnettes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par BERTRAND OLIVIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FORCES MOTRICES COMTOISES

Dénomination
FORCES MOTRICES COMTOISES
SIREN
518 870 878
SIRET (siège)
518 870 878 00023
N° TVA intracommunautaire
FR05518870878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 870 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 décembre 2009
Siège social
4 CHE DES TUFFES, 25390, CONSOLATION-MAISONNETTES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FORCES MOTRICES COMTOISES

Production d'électricité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FORCES MOTRICES COMTOISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FORCES MOTRICES COMTOISES

BO

BERTRAND OLIVIER

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2009) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

VO

Victor OLIVIER

Gérant non associé · de juin 2013 à mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FORCES MOTRICES COMTOISES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 25390 CONSOLATION-MAISONNETTESSiègeActif

    518 870 878 00023 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 3511Z

  • 25700 ValentigneyActif

    518 870 878 00049 · ouvert le 20 mai 2024 · NAF 3511Z

  • 25290 ORNANSFermé

    518 870 878 00015 · ouvert le 10 décembre 2009 · NAF 3511Z

  • 25640 OUGNEY-DOUVOTFermé

    518 870 878 00031 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FORCES MOTRICES COMTOISES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de FORCES MOTRICES COMTOISES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORCES MOTRICES COMTOISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORCES MOTRICES COMTOISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORCES MOTRICES COMTOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FORCES MOTRICES COMTOISES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FORCES MOTRICES COMTOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORCES MOTRICES COMTOISES

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant : OLIVIER Bertrand

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : OLIVIER Victor

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2009

Questions fréquentes sur FORCES MOTRICES COMTOISES

Quel est le numéro SIREN de FORCES MOTRICES COMTOISES ?

Le numéro SIREN de FORCES MOTRICES COMTOISES est 518 870 878. Le SIRET de son siège social est 518 870 878 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05518870878.

Qui dirige FORCES MOTRICES COMTOISES ?

FORCES MOTRICES COMTOISES est dirigée par BERTRAND OLIVIER, gérant.

Où se situe le siège social de FORCES MOTRICES COMTOISES ?

Le siège social de FORCES MOTRICES COMTOISES est situé 4 Che des Tuffes, 25390 Consolation-Maisonnettes.

FORCES MOTRICES COMTOISES est-elle toujours en activité ?

Oui, FORCES MOTRICES COMTOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORCES MOTRICES COMTOISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORCES MOTRICES COMTOISES.

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