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FORES PASCAL

Active
Siren495 327 454Entrepreneur individuel38440 VILLENEUVE-DE-MARCCréée le 16 avril 20071
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 495 327 454, FORES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Lot le Poyat, 38440 Villeneuve-de-Marc. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de FORES PASCAL

Dénomination
FORES PASCAL
SIREN
495 327 454
SIRET (siège)
495 327 454 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89495327454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 327 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
16 avril 2007
Effectif
1
Siège social
35 LOT LE POYAT, 38440, VILLENEUVE-DE-MARC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORES PASCAL

POSE DE MENUISERIE BOIS ALU ET PVC (INTERIEUR EXTERIEUR)

Finances de FORES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 VILLENEUVE-DE-MARCSiègeActif

    495 327 454 00015 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 4332A

Documents juridiques de FORES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FORES PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FORES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2007

Questions fréquentes sur FORES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FORES PASCAL ?

Le numéro SIREN de FORES PASCAL est 495 327 454. Le SIRET de son siège social est 495 327 454 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89495327454.

Où se situe le siège social de FORES PASCAL ?

Le siège social de FORES PASCAL est situé 35 Lot le Poyat, 38440 Villeneuve-de-Marc.

FORES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORES PASCAL.

Combien de salariés compte FORES PASCAL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FORES PASCAL emploie 1 salarié.

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