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FORET EMMANUEL

Active
Siren520 862 913Entrepreneur individuel71460 PULEY (LE)Créée le 04 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FORET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2009, identifié par le SIREN 520 862 913. Le siège social de l'entreprise se trouve La Malterre, 71460 Puley (le). Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de FORET EMMANUEL

Dénomination
FORET EMMANUEL
SIREN
520 862 913
SIRET (siège)
520 862 913 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37520862913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 862 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
04 décembre 2009
Siège social
LA MALTERRE, 71460, PULEY (LE)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORET EMMANUEL

Gîtes - chambres d'hotes

Finances de FORET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORET EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 PULEY (LE)SiègeActif

    520 862 913 00016 · ouvert le 04 décembre 2009 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FORET EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORET EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-10 · Début d'activité : 2009-12-04

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2009

Questions fréquentes sur FORET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FORET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FORET EMMANUEL est 520 862 913. Le SIRET de son siège social est 520 862 913 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37520862913.

Où se situe le siège social de FORET EMMANUEL ?

Le siège social de FORET EMMANUEL est situé La Malterre, 71460 Puley (le).

FORET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORET EMMANUEL.

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