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FOREY PASCAL

Active
Siren323 381 855Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 381 855, FOREY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé 17 rue de Citeaux Beaune, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 4677Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOREY PASCAL

Dénomination
FOREY PASCAL
SIREN
323 381 855
SIRET (siège)
323 381 855 00028
N° TVA intracommunautaire
FR77323381855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 381 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4677Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
17 RUE DE CITEAUX BEAUNE, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOREY PASCAL

RECUPERATEUR DE VIEILLES MATIERES

Finances de FOREY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOREY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOREY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    323 381 855 00028 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 4677Z

Documents juridiques de FOREY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOREY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOREY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOREY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOREY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOREY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOREY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur FOREY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOREY PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOREY PASCAL est 323 381 855. Le SIRET de son siège social est 323 381 855 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77323381855.

Où se situe le siège social de FOREY PASCAL ?

Le siège social de FOREY PASCAL est situé 17 rue de Citeaux Beaune, 21200 Beaune.

FOREY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOREY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOREY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOREY PASCAL.

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