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FOREZ FOURME

Active
Siren353 376 387SAS42940 SAINT-BONNET-LE-COURREAUCréée le 01 janvier 1990
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOREZ FOURME est une SAS immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 376 387. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Trecisse, 42940 Saint-Bonnet-le-Courreau. L'entreprise déclare le code NAF 1051C comme activité principale.

Fiche d'identité de FOREZ FOURME

Dénomination
FOREZ FOURME
SIREN
353 376 387
SIRET (siège)
353 376 387 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71353376387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 376 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
1051C
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LD TRECISSE, 42940, SAINT-BONNET-LE-COURREAU
Établissements
2
Statut
Active

Finances de FOREZ FOURME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOREZ FOURME

Anciens dirigeants (2)

D

DURRIS Jean-Pierre Membre du directoire : DURRIS Pierre-Louis Président du conseil de surveillance : CHASSAGNEUX Noëlle Marie Membre du conseil de surveillance : MAPLE, représenté par MME DURRIS Anne Membre du conseil de surveillance : DURRIS Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

Président du directoire · de juin 2010 à juillet 2010

B

BARTHEZ Laurent Louis Marie Georges Membre du directoire : SORREL Bruno Michel Marie Président du conseil de surveillance : BONJEAN Bernard Patrice Membre du conseil de surveillance : UNION REGIONALE DES COOPERATIVES DE VENT Membre du conseil de surveillance : THIZY Pierre Marie Benoît Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

Président du directoire · de juin 2008 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOREZ FOURME

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42940 SAINT-BONNET-LE-COURREAUSiègeFermé

    353 376 387 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 1051C

  • 42990 SAUVAINFermé

    353 376 387 00026 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 1051C

Documents juridiques de FOREZ FOURME

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 août 2010

  • Acte

Dépôt du 06 août 2010

  • Acte

Dépôt du 06 août 2010

  • Acte

Dépôt du 06 août 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de FOREZ FOURME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOREZ FOURME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOREZ FOURME

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FOREZ FOURME. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 octobre 2011 ; liquidation judiciaire prononcée le 04 janvier 2012. Clôturée le 25 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

7 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 novembre 2015 · publié le 12 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 04 novembre 2014 · publié le 23 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 octobre 2012 · publié le 26 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 25 septembre 2012 · publié le 16 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 04 janvier 2012 · publié le 20 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 05 octobre 2011 · publié le 01 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2011 désignant administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 05 octobre 2011 · publié le 21 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2011 désignant administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOREZ FOURME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOREZ FOURME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOREZ FOURME

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 novembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 4 novembre 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 octobre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectivesAvis rectificatif
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 5 octobre 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2011 désignant administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 25 septembre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 4 janvier 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 5 octobre 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2011 désignant administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Berthelot Geoffroy 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Président : MAPLE Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Président : MAPLE Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Président du directoire : DURRIS Jean-Pierre Membre du directoire : DURRIS Pierre-Louis Président du conseil de surveillance : CHASSAGNEUX Noëlle Marie Membre du conseil de surveillance : MAPLE, représenté par MME DURRIS Anne Membre du conseil de surveillance : DURRIS Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Président du directoire : BARTHEZ Laurent Louis Marie Georges Membre du directoire : SORREL Bruno Michel Marie Président du conseil de surveillance : BONJEAN Bernard Patrice Membre du conseil de surveillance : UNION REGIONALE DES COOPERATIVES DE VENT Membre du conseil de surveillance : THIZY Pierre Marie Benoît Commissaire aux comptes titulaire : SOGECO Commissaire aux comptes suppléant : AULAGNON Vincent

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Marques déposées par FOREZ FOURME

FOREZ FOURME est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • AMIGRETTE

    N° 3161278 · Déposée le 24 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 24 avril 2012

  • TARIT L'ENVIE VRAIE D'UN FROMAGE

    N° 1645994 · Déposée le 17 janvier 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 17 janvier 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FOREZ FOURME

Quel est le numéro SIREN de FOREZ FOURME ?

Le numéro SIREN de FOREZ FOURME est 353 376 387. Le SIRET de son siège social est 353 376 387 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71353376387.

Où se situe le siège social de FOREZ FOURME ?

Le siège social de FOREZ FOURME est situé Ld Trecisse, 42940 Saint-Bonnet-le-Courreau.

FOREZ FOURME est-elle toujours en activité ?

Oui, FOREZ FOURME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOREZ FOURME est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. FOREZ FOURME a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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