Checkers

FORFAIT DOMINIQUE

Active
Siren794 960 104Entrepreneur individuel76410 SAINT AUBIN LES ELBEUFCréée le 02 septembre 2013

8552Z · Enseignement culturel

FORFAIT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2013, identifié par le SIREN 794 960 104. Elle est domiciliée 13 Bois Landry Imm les Amandiers, 76410 Saint Aubin les Elbeuf. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de FORFAIT DOMINIQUE

Dénomination
FORFAIT DOMINIQUE
SIREN
794 960 104
SIRET (siège)
794 960 104 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09794960104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 960 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
02 septembre 2013
Siège social
13 BOIS LANDRY IMM LES AMANDIERS, 76410, SAINT AUBIN LES ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORFAIT DOMINIQUE

Enseignement culturel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FORFAIT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76410 SAINT AUBIN LES ELBEUFSiègeActif

    794 960 104 00014 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 8552Z

Conformité de FORFAIT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORFAIT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORFAIT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FORFAIT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2013

Questions fréquentes sur FORFAIT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FORFAIT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FORFAIT DOMINIQUE est 794 960 104. Le SIRET de son siège social est 794 960 104 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09794960104.

Où se situe le siège social de FORFAIT DOMINIQUE ?

Le siège social de FORFAIT DOMINIQUE est situé 13 Bois Landry Imm les Amandiers, 76410 Saint Aubin les Elbeuf.

FORFAIT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FORFAIT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORFAIT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORFAIT DOMINIQUE.