FORMES D AUBUSSON
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 389 812 306, FORMES D AUBUSSON est une SARL créée le 4 février 1993. Elle est domiciliée 3 av Baraduc, 63140 Chatelguyon. Son activité principale relève du code NAF 454L.
Fiche d'identité de FORMES D AUBUSSON
INSEE- Dénomination
- FORMES D AUBUSSON
- SIREN
- 389 812 306
- SIRET (siège)
- 389 812 306 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR80389812306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 812 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454L
- Date de création
- 04 février 1993
- Siège social
- 3 AV BARADUC, 63140, CHATELGUYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de FORMES D AUBUSSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FORMES D AUBUSSON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FORMES D AUBUSSON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 63140 CHATELGUYONSiègeFermé
389 812 306 00022 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 454L
- 63140 CHATEL-GUYONFermé
389 812 306 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 454L
Documents juridiques de FORMES D AUBUSSON
INPIConformité de FORMES D AUBUSSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORMES D AUBUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FORMES D AUBUSSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FORMES D AUBUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORMES D AUBUSSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 février 1993
Questions fréquentes sur FORMES D AUBUSSON
Quel est le numéro SIREN de FORMES D AUBUSSON ?
Le numéro SIREN de FORMES D AUBUSSON est 389 812 306. Le SIRET de son siège social est 389 812 306 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80389812306.
Où se situe le siège social de FORMES D AUBUSSON ?
Le siège social de FORMES D AUBUSSON est situé 3 av Baraduc, 63140 Chatelguyon.
FORMES D AUBUSSON est-elle toujours en activité ?
Oui, FORMES D AUBUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORMES D AUBUSSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORMES D AUBUSSON.
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