FORMET SEBASTIEN
Active8552Z · Enseignement culturel
FORMET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2009, identifié par le SIREN 513 132 787. Son siège social est situé 38 rue des Grands Pres, 88160 Ramonchamp. FORMET SEBASTIEN relève du secteur enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de FORMET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FORMET SEBASTIEN
- SIREN
- 513 132 787
- SIRET (siège)
- 513 132 787 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31513132787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 132 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 15 juin 2009
- Siège social
- 38 RUE DES GRANDS PRES, 88160, RAMONCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORMET SEBASTIEN
Enseignement culturel
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Établissements de FORMET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88160 RAMONCHAMPSiègeActif
513 132 787 00013 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 8552Z
Conformité de FORMET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORMET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORMET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORMET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2009
Questions fréquentes sur FORMET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FORMET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FORMET SEBASTIEN est 513 132 787. Le SIRET de son siège social est 513 132 787 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31513132787.
Où se situe le siège social de FORMET SEBASTIEN ?
Le siège social de FORMET SEBASTIEN est situé 38 rue des Grands Pres, 88160 Ramonchamp.
FORMET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FORMET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORMET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORMET SEBASTIEN.
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