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FOROIT

Active
Siren479 173 148Société civile21310 CHARMESCréée le 26 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

FOROIT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 173 148. Elle est domiciliée 1 rue de Ranchot CHARMES, 21310 Charmes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS FOROIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FOROIT

Dénomination
FOROIT
SIREN
479 173 148
SIRET (siège)
479 173 148 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20479173148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 173 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 octobre 2004
Siège social
1 rue de Ranchot CHARMES, 21310, CHARMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOROIT

Culture de céréales

Finances de FOROIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOROIT

JF

JEAN-FRANCOIS FOROIT

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2004) · 21 ans

Établissements de FOROIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 CHARMESSiègeActif

    479 173 148 00012 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOROIT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de FOROIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOROIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOROIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOROIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOROIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOROIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOROIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2004

Questions fréquentes sur FOROIT

Quel est le numéro SIREN de FOROIT ?

Le numéro SIREN de FOROIT est 479 173 148. Le SIRET de son siège social est 479 173 148 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20479173148.

Qui dirige FOROIT ?

FOROIT est dirigée par JEAN-FRANCOIS FOROIT, gérant.

Où se situe le siège social de FOROIT ?

Le siège social de FOROIT est situé 1 rue de Ranchot CHARMES, 21310 Charmes.

FOROIT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOROIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOROIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOROIT.

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