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FOROT MICHEL

Active
Siren952 649 333Entrepreneur individuel07160 Accons
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOROT MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 649 333. Son siège social est situé 850 RTE de Vals-les-bains, 07160 Accons. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FOROT MICHEL

Dénomination
FOROT MICHEL
SIREN
952 649 333
SIRET (siège)
952 649 333 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54952649333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 649 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
850 RTE de Vals-les-bains, 07160, Accons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOROT MICHEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FOROT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOROT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOROT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07160 AcconsSiègeActif

    952 649 333 00012 · ouvert le 07 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOROT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de FOROT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOROT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOROT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOROT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOROT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOROT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FOROT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOROT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOROT MICHEL est 952 649 333. Le SIRET de son siège social est 952 649 333 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54952649333.

Où se situe le siège social de FOROT MICHEL ?

Le siège social de FOROT MICHEL est situé 850 RTE de Vals-les-bains, 07160 Accons.

FOROT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOROT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOROT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOROT MICHEL.

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