FORSANS BERNARD
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
FORSANS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1993, identifié par le SIREN 391 283 991. Son siège social est situé 439 Qua Beilliq, 40360 Donzacq. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de FORSANS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FORSANS BERNARD
- SIREN
- 391 283 991
- SIRET (siège)
- 391 283 991 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR83391283991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 283 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 25 mai 1993
- Siège social
- 439 QUA BEILLIQ, 40360, DONZACQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORSANS BERNARD
Vente confiseries jouets bimbeloterie en ambulant saisonnier
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Établissements de FORSANS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40360 DONZACQSiègeActif
391 283 991 00027 · ouvert le 09 juin 2012 · NAF 4789Z
Conformité de FORSANS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORSANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORSANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORSANS BERNARD
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-15 · Début d'activité : 2012-06-09
- RadiationsAnnonce
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-15 · Début d'activité : 2011-06-11
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-10 · Début d'activité : 2009-06-13
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-05 · Début d'activité : 2008-06-14
- création
Date d'effet : 25 mai 1993
Questions fréquentes sur FORSANS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FORSANS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FORSANS BERNARD est 391 283 991. Le SIRET de son siège social est 391 283 991 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83391283991.
Où se situe le siège social de FORSANS BERNARD ?
Le siège social de FORSANS BERNARD est situé 439 Qua Beilliq, 40360 Donzacq.
FORSANS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FORSANS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORSANS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORSANS BERNARD.
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