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FORSANS BERNARD

Active
Siren391 283 991Entrepreneur individuel40360 DONZACQCréée le 25 mai 1993

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

FORSANS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1993, identifié par le SIREN 391 283 991. Son siège social est situé 439 Qua Beilliq, 40360 Donzacq. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de FORSANS BERNARD

Dénomination
FORSANS BERNARD
SIREN
391 283 991
SIRET (siège)
391 283 991 00027
N° TVA intracommunautaire
FR83391283991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 283 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
25 mai 1993
Siège social
439 QUA BEILLIQ, 40360, DONZACQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORSANS BERNARD

Vente confiseries jouets bimbeloterie en ambulant saisonnier

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Établissements de FORSANS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40360 DONZACQSiègeActif

    391 283 991 00027 · ouvert le 09 juin 2012 · NAF 4789Z

Conformité de FORSANS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORSANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORSANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FORSANS BERNARD

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-15 · Début d'activité : 2012-06-09

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-15 · Début d'activité : 2011-06-11

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-08 · Début d'activité : 2010-06-12

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-10 · Début d'activité : 2009-06-13

  8. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-05 · Début d'activité : 2008-06-14

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1993

Questions fréquentes sur FORSANS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FORSANS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FORSANS BERNARD est 391 283 991. Le SIRET de son siège social est 391 283 991 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83391283991.

Où se situe le siège social de FORSANS BERNARD ?

Le siège social de FORSANS BERNARD est situé 439 Qua Beilliq, 40360 Donzacq.

FORSANS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FORSANS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORSANS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORSANS BERNARD.