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FORSANS BERNARD

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Siren431 303 767Entrepreneur individuel91440 BURES-SUR-YVETTECréée le 01 janvier 1993

Enregistré sous le numéro SIREN 431 303 767, FORSANS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 17 Placette de la Garrigue, 91440 Bures-sur-Yvette. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FORSANS BERNARD

Dénomination
FORSANS BERNARD
SIREN
431 303 767
SIRET (siège)
431 303 767 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86431303767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 303 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
17 PLACETTE DE LA GARRIGUE, 91440, BURES-SUR-YVETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORSANS BERNARD

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Établissements de FORSANS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91440 BURES-SUR-YVETTESiègeFermé

    431 303 767 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 672Z

Conformité de FORSANS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORSANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORSANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FORSANS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FORSANS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FORSANS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FORSANS BERNARD est 431 303 767. Le SIRET de son siège social est 431 303 767 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86431303767.

Où se situe le siège social de FORSANS BERNARD ?

Le siège social de FORSANS BERNARD est situé 17 Placette de la Garrigue, 91440 Bures-sur-Yvette.

FORSANS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FORSANS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORSANS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORSANS BERNARD.