FORSANS BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 431 303 767, FORSANS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 17 Placette de la Garrigue, 91440 Bures-sur-Yvette. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FORSANS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FORSANS BERNARD
- SIREN
- 431 303 767
- SIRET (siège)
- 431 303 767 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86431303767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 303 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 672Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 17 PLACETTE DE LA GARRIGUE, 91440, BURES-SUR-YVETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORSANS BERNARD
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Établissements de FORSANS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91440 BURES-SUR-YVETTESiègeFermé
431 303 767 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 672Z
Conformité de FORSANS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORSANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORSANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORSANS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur FORSANS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FORSANS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FORSANS BERNARD est 431 303 767. Le SIRET de son siège social est 431 303 767 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86431303767.
Où se situe le siège social de FORSANS BERNARD ?
Le siège social de FORSANS BERNARD est situé 17 Placette de la Garrigue, 91440 Bures-sur-Yvette.
FORSANS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FORSANS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORSANS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORSANS BERNARD.
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