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FORT Jean-Pascal

Active
Siren109 473 686Entrepreneur individuel65400 Ayzac-OstCréée le 02 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 473 686, FORT Jean-Pascal est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2026. Elle est domiciliée 6 RUE de la Vieille Tour, 65400 Ayzac-Ost. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FORT Jean-Pascal

Dénomination
FORT Jean-Pascal
SIREN
109 473 686
SIRET (siège)
109 473 686 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22109473686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 473 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
02 septembre 2026
Siège social
6 RUE de la Vieille Tour, 65400, Ayzac-Ost
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORT Jean-Pascal

Location de gîte meublé saisonnier

Finances de FORT Jean-Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORT Jean-Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORT Jean-Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65400 Ayzac-OstSiègeActif

    109 473 686 00011 · ouvert le 12 juillet 2026 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FORT Jean-Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORT Jean-Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORT Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORT Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORT Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORT Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORT Jean-Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2026

Questions fréquentes sur FORT Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de FORT Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de FORT Jean-Pascal est 109 473 686. Le SIRET de son siège social est 109 473 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22109473686.

Où se situe le siège social de FORT Jean-Pascal ?

Le siège social de FORT Jean-Pascal est situé 6 RUE de la Vieille Tour, 65400 Ayzac-Ost.

FORT Jean-Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, FORT Jean-Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORT Jean-Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORT Jean-Pascal.

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