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FORT PASCAL

Active
Siren395 021 512Entrepreneur individuel06140 VENCECréée le 09 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FORT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1994, identifié par le SIREN 395 021 512. Elle est domiciliée 518 bd de la Reine Jeanne, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de FORT PASCAL

Dénomination
FORT PASCAL
SIREN
395 021 512
SIRET (siège)
395 021 512 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28395021512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 021 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
09 mai 1994
Siège social
518 BD DE LA REINE JEANNE, 06140, VENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORT PASCAL

Création, entretien de jardins et espaces verts

Finances de FORT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    395 021 512 00011 · ouvert le 09 mai 1994 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FORT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur FORT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FORT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FORT PASCAL est 395 021 512. Le SIRET de son siège social est 395 021 512 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28395021512.

Où se situe le siège social de FORT PASCAL ?

Le siège social de FORT PASCAL est situé 518 bd de la Reine Jeanne, 06140 Vence.

FORT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORT PASCAL.

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