FORTERRE JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 483 392 353, FORTERRE JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Rte de Dignonville, 88000 Dogneville. L'entreprise déclare le code NAF 4939A comme activité principale.
Fiche d'identité de FORTERRE JEROME
INSEE- Dénomination
- FORTERRE JEROME
- SIREN
- 483 392 353
- SIRET (siège)
- 483 392 353 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08483392353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 392 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939A
- Date de création
- 01 août 2005
- Siège social
- 40 RTE DE DIGNONVILLE, 88000, DOGNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORTERRE JEROME
Transports publics routiers de voyageurs, personnes âgées, personnes handicapées, ramassages scolaires, transports de personnels, transports occasionnels, location de véhicules avec conducteur à la demande
Finances de FORTERRE JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FORTERRE JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FORTERRE JEROME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 DOGNEVILLESiègeActif
483 392 353 00015 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 4939A
Documents juridiques de FORTERRE JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FORTERRE JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORTERRE JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FORTERRE JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTERRE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORTERRE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FORTERRE JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2005
Marques déposées par FORTERRE JEROME
INPIFORTERRE JEROME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins
N° 3373678 · Déposée le 02 août 2005 · Marque semi-figurative
Classe 39 · expirée le 02 août 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FORTERRE JEROME
Quel est le numéro SIREN de FORTERRE JEROME ?
Le numéro SIREN de FORTERRE JEROME est 483 392 353. Le SIRET de son siège social est 483 392 353 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08483392353.
Où se situe le siège social de FORTERRE JEROME ?
Le siège social de FORTERRE JEROME est situé 40 Rte de Dignonville, 88000 Dogneville.
FORTERRE JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, FORTERRE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORTERRE JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTERRE JEROME.
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