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FORTIER JACQUES

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Siren392 183 570Entrepreneur individuel75004 PARISCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FORTIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 392 183 570. Elle est domiciliée 15 rue Pavee, 75004 Paris. Son activité principale relève du code NAF 923A.

Fiche d'identité de FORTIER JACQUES

Dénomination
FORTIER JACQUES
SIREN
392 183 570
SIRET (siège)
392 183 570 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86392183570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 183 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
923A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
15 RUE PAVEE, 75004, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORTIER JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FORTIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORTIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FORTIER JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75004 PARISSiègeFermé

    392 183 570 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 923A

Documents juridiques de FORTIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FORTIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORTIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur FORTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FORTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de FORTIER JACQUES est 392 183 570. Le SIRET de son siège social est 392 183 570 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86392183570.

Où se situe le siège social de FORTIER JACQUES ?

Le siège social de FORTIER JACQUES est situé 15 rue Pavee, 75004 Paris.

FORTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FORTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTIER JACQUES.

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