FORTIN BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 401 173 430, FORTIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Ecole, 72610 Rouesse-Fontaine. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FORTIN BERNARD
INSEE- Dénomination
- FORTIN BERNARD
- SIREN
- 401 173 430
- SIRET (siège)
- 401 173 430 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77401173430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 173 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- L'ECOLE, 72610, ROUESSE-FONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORTIN BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FORTIN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72610 ROUESSE-FONTAINESiègeActif
401 173 430 00018 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z
Conformité de FORTIN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORTIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORTIN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur FORTIN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FORTIN BERNARD ?
Le numéro SIREN de FORTIN BERNARD est 401 173 430. Le SIRET de son siège social est 401 173 430 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77401173430.
Où se situe le siège social de FORTIN BERNARD ?
Le siège social de FORTIN BERNARD est situé L'Ecole, 72610 Rouesse-Fontaine.
FORTIN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FORTIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORTIN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTIN BERNARD.
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