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FORTIN RAPHAEL

Active
Siren495 097 008Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 21 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FORTIN RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 097 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 av Principaute de Dombe, 01600 Trevoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FORTIN RAPHAEL

Dénomination
FORTIN RAPHAEL
SIREN
495 097 008
SIRET (siège)
495 097 008 00041
N° TVA intracommunautaire
FR70495097008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 097 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
21 mars 2007
Siège social
110 AV PRINCIPAUTE DE DOMBE, 01600, TREVOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FORTIN RAPHAEL

disc-jockey, musicien, sonorisation, éclairage

Finances de FORTIN RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORTIN RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORTIN RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    495 097 008 00041 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9329Z

  • 69003 LYONFermé

    495 097 008 00025 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 7490B

  • 69008 LYONFermé

    495 097 008 00033 · ouvert le 25 août 2017 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FORTIN RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORTIN RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORTIN RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORTIN RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTIN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORTIN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORTIN RAPHAEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2022-01-11 · Début d'activité : 2022-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-02

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2007

Questions fréquentes sur FORTIN RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FORTIN RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FORTIN RAPHAEL est 495 097 008. Le SIRET de son siège social est 495 097 008 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70495097008.

Où se situe le siège social de FORTIN RAPHAEL ?

Le siège social de FORTIN RAPHAEL est situé 110 av Principaute de Dombe, 01600 Trevoux.

FORTIN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORTIN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORTIN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTIN RAPHAEL.

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