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FORVEILLE BRUNO

Active
Siren983 429 101Entrepreneur individuel53410 Le Bourgneuf-la-ForêtCréée le 16 janvier 2024

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

FORVEILLE BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 429 101. Son siège social est situé 2 RUE du Haut Verger, 53410 Le Bourgneuf-la-Forêt. Elle exerce une activité de réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de FORVEILLE BRUNO

Dénomination
FORVEILLE BRUNO
SIREN
983 429 101
SIRET (siège)
983 429 101 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14983429101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 429 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
16 janvier 2024
Siège social
2 RUE du Haut Verger, 53410, Le Bourgneuf-la-Forêt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FORVEILLE BRUNO

MAINTENANCE, MÉCANIQUE AGRICOLE, BTP, ET DE MANUTENTION EN CLIENTELE

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Établissements de FORVEILLE BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53410 Le Bourgneuf-la-ForêtSiègeActif

    983 429 101 00014 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 3312Z

Documents juridiques de FORVEILLE BRUNO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FORVEILLE BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORVEILLE BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORVEILLE BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FORVEILLE BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2024

Questions fréquentes sur FORVEILLE BRUNO

Quel est le numéro SIREN de FORVEILLE BRUNO ?

Le numéro SIREN de FORVEILLE BRUNO est 983 429 101. Le SIRET de son siège social est 983 429 101 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14983429101.

Où se situe le siège social de FORVEILLE BRUNO ?

Le siège social de FORVEILLE BRUNO est situé 2 RUE du Haut Verger, 53410 Le Bourgneuf-la-Forêt.

FORVEILLE BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, FORVEILLE BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORVEILLE BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORVEILLE BRUNO.

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