FORVEILLE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FORVEILLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 751 978. Elle est domiciliée 1 RUE d'Orient LOT LES CARELLES, 14840 Démouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de FORVEILLE DAVID
INSEE- Dénomination
- FORVEILLE DAVID
- SIREN
- 980 751 978
- SIRET (siège)
- 980 751 978 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51980751978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 751 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 RUE d'Orient LOT LES CARELLES, 14840, Démouville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORVEILLE DAVID
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de FORVEILLE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FORVEILLE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FORVEILLE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14840 DémouvilleSiègeActif
980 751 978 00019 · ouvert le 05 juillet 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de FORVEILLE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FORVEILLE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORVEILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FORVEILLE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORVEILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORVEILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FORVEILLE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FORVEILLE DAVID
Quel est le numéro SIREN de FORVEILLE DAVID ?
Le numéro SIREN de FORVEILLE DAVID est 980 751 978. Le SIRET de son siège social est 980 751 978 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51980751978.
Où se situe le siège social de FORVEILLE DAVID ?
Le siège social de FORVEILLE DAVID est situé 1 RUE d'Orient LOT LES CARELLES, 14840 Démouville.
FORVEILLE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FORVEILLE DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORVEILLE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORVEILLE DAVID.
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