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FOS PROVENCE BASKET

Active
Siren420 192 197Association13270 FOS-SUR-MERCréée le 31 mai 20213 à 5

9312Z · Activités de clubs de sports

Documents
Capital social
20,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

FOS PROVENCE BASKET est une association, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2021, identifiée par le SIREN 420 192 197. Son siège social est situé Stade Parsemain allee Jean Bouin, 13270 Fos-sur-Mer. Elle exerce une activité de activités de clubs de sports (code NAF 9312Z) et emploie 3 à 5 salariés. WILLIAM RAFFA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de FOS PROVENCE BASKET

Dénomination
FOS PROVENCE BASKET
SIREN
420 192 197
SIRET (siège)
420 192 197 00036
N° TVA intracommunautaire
FR08420192197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 192 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Association déclarée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
9312Z - Activités de clubs de sports
Date de création
31 mai 2021
Effectif
3 à 5
Siège social
STADE PARSEMAIN ALLEE JEAN BOUIN, 13270, FOS-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOS PROVENCE BASKET

La gestion et l'animation d'activités sportives de basketball donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à des versements de rémunérations

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Finances de FOS PROVENCE BASKET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOS PROVENCE BASKET

WR

WILLIAM RAFFA

Autre

Depuis la création (31 mai 2021) · 5 ans

C

COGEP

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (31 mai 2021) · 5 ans

Établissements de FOS PROVENCE BASKET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13270 FOS-SUR-MERSiègeActif

    420 192 197 00036 · ouvert le 28 mai 2021 · NAF 9312Z

  • 13270 FOS-SUR-MERFermé

    420 192 197 00010 · ouvert le 25 juin 1998 · NAF 926C

  • 13270 FOS-SUR-MERFermé

    420 192 197 00028 · ouvert le 17 octobre 2001 · NAF 926C

Documents juridiques de FOS PROVENCE BASKET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Conformité de FOS PROVENCE BASKET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOS PROVENCE BASKET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne FOS PROVENCE BASKET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOS PROVENCE BASKET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOS PROVENCE BASKET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2021

Marchés publics de FOS PROVENCE BASKET

2 marchés publics ont été notifiés à FOS PROVENCE BASKET et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2022.

  • Achat de prestations auprès du club Fos Provence Basket détenteur de droits exclusifs lors de la saison sportive 2022-2023 de Pro A "Betclic Elite".

    DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE · notifié le 29 décembre 2022 · 7 mois · 2 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • Achat de prestations auprès du club Fos Provence Basket pour la saison sportive 2020-2021

    DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE · notifié le 02 octobre 2020 · 1 an · 1 offre reçue

    207 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FOS PROVENCE BASKET

Quel est le numéro SIREN de FOS PROVENCE BASKET ?

Le numéro SIREN de FOS PROVENCE BASKET est 420 192 197. Le SIRET de son siège social est 420 192 197 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08420192197.

Qui dirige FOS PROVENCE BASKET ?

FOS PROVENCE BASKET est dirigée par WILLIAM RAFFA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOS PROVENCE BASKET ?

Le siège social de FOS PROVENCE BASKET est situé Stade Parsemain allee Jean Bouin, 13270 Fos-sur-Mer.

FOS PROVENCE BASKET est-elle toujours en activité ?

Oui, FOS PROVENCE BASKET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOS PROVENCE BASKET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOS PROVENCE BASKET.

Combien de salariés compte FOS PROVENCE BASKET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FOS PROVENCE BASKET emploie 3 à 5 salariés.