FOS PROVENCE BASKET
Active9312Z · Activités de clubs de sports
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
FOS PROVENCE BASKET est une association, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2021, identifiée par le SIREN 420 192 197. Son siège social est situé Stade Parsemain allee Jean Bouin, 13270 Fos-sur-Mer. Elle exerce une activité de activités de clubs de sports (code NAF 9312Z) et emploie 3 à 5 salariés. WILLIAM RAFFA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de FOS PROVENCE BASKET
INSEE- Dénomination
- FOS PROVENCE BASKET
- SIREN
- 420 192 197
- SIRET (siège)
- 420 192 197 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR08420192197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 192 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Association déclarée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 9312Z - Activités de clubs de sports
- Date de création
- 31 mai 2021
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- STADE PARSEMAIN ALLEE JEAN BOUIN, 13270, FOS-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FOS PROVENCE BASKET
La gestion et l'animation d'activités sportives de basketball donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à des versements de rémunérations
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de FOS PROVENCE BASKET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOS PROVENCE BASKET
INSEECOGEP
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (31 mai 2021) · 5 ans
Établissements de FOS PROVENCE BASKET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13270 FOS-SUR-MERSiègeActif
420 192 197 00036 · ouvert le 28 mai 2021 · NAF 9312Z
- 13270 FOS-SUR-MERFermé
420 192 197 00010 · ouvert le 25 juin 1998 · NAF 926C
- 13270 FOS-SUR-MERFermé
420 192 197 00028 · ouvert le 17 octobre 2001 · NAF 926C
Documents juridiques de FOS PROVENCE BASKET
INPIConformité de FOS PROVENCE BASKET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOS PROVENCE BASKET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FOS PROVENCE BASKET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 24 avril 2025 · N° 21/05895
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOS PROVENCE BASKET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOS PROVENCE BASKET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2021
Marchés publics de FOS PROVENCE BASKET
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à FOS PROVENCE BASKET et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2022.
Achat de prestations auprès du club Fos Provence Basket détenteur de droits exclusifs lors de la saison sportive 2022-2023 de Pro A "Betclic Elite".
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE · notifié le 29 décembre 2022 · 7 mois · 2 offres reçues
Montant non publiéServicesAchat de prestations auprès du club Fos Provence Basket pour la saison sportive 2020-2021
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE · notifié le 02 octobre 2020 · 1 an · 1 offre reçue
207 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FOS PROVENCE BASKET
Quel est le numéro SIREN de FOS PROVENCE BASKET ?
Le numéro SIREN de FOS PROVENCE BASKET est 420 192 197. Le SIRET de son siège social est 420 192 197 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08420192197.
Qui dirige FOS PROVENCE BASKET ?
FOS PROVENCE BASKET est dirigée par WILLIAM RAFFA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FOS PROVENCE BASKET ?
Le siège social de FOS PROVENCE BASKET est situé Stade Parsemain allee Jean Bouin, 13270 Fos-sur-Mer.
FOS PROVENCE BASKET est-elle toujours en activité ?
Oui, FOS PROVENCE BASKET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOS PROVENCE BASKET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOS PROVENCE BASKET.
Combien de salariés compte FOS PROVENCE BASKET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FOS PROVENCE BASKET emploie 3 à 5 salariés.
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