FOS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 087 777. Le siège social de l'entreprise se trouve Z.a. les Marteliez Hauts, 12150 Severac d'Aveyron. L'entreprise déclare le code NAF 8122Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOS SEBASTIEN
- SIREN
- 792 087 777
- SIRET (siège)
- 792 087 777 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR23792087777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 087 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8122Z
- Date de création
- 22 avril 2013
- Siège social
- Z.A. LES MARTELIEZ HAUTS, 12150, SEVERAC D'AVEYRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de FOS SEBASTIEN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FOS SEBASTIEN
Ramonage, nettoyage industriel
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Finances de FOS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12150 SEVERAC D'AVEYRONSiègeActif
792 087 777 00027 · ouvert le 10 septembre 2023 · NAF 8122Z
- 12150 SEVERAC D'AVEYRONFermé
792 087 777 00019 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 8122Z
Documents juridiques de FOS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2013
Questions fréquentes sur FOS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOS SEBASTIEN est 792 087 777. Le SIRET de son siège social est 792 087 777 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23792087777.
Où se situe le siège social de FOS SEBASTIEN ?
Le siège social de FOS SEBASTIEN est situé Z.a. les Marteliez Hauts, 12150 Severac d'Aveyron.
FOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOS SEBASTIEN.
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