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FOSCA BIOTECH

Active
Siren932 563 141SAS24100 BergeracCréée le 11 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
21,8 k€
Effectif
Non publié

FOSCA BIOTECH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 2024, identifiée par le SIREN 932 563 141. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de la Tour Est, 24100 Bergerac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7211Z. Alexandre MOTTA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FOSCA BIOTECH

Dénomination
FOSCA BIOTECH
SIREN
932 563 141
SIRET (siège)
932 563 141 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12932563141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 563 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
21 817 €
Code NAF / APE
7211Z
Date de création
11 septembre 2024
Siège social
Domaine de la Tour Est, 24100, Bergerac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSCA BIOTECH

Le développement de thérapies innovantes pour applications cliniques et pré-cliniques et le conseil dans le domaine de la biologie, de l'immunologie et des biotechnologies

Finances de FOSCA BIOTECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSCA BIOTECH

AM

Alexandre MOTTA

Président de SAS

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2026

LM

Lee MORRISON

Directeur général

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOSCA BIOTECH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24100 BergeracSiègeActif

    932 563 141 00021 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 7211Z

  • 24520 MouleydierFermé

    932 563 141 00013 · ouvert le 29 août 2024 · NAF 7211Z

Documents juridiques de FOSCA BIOTECH

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 20 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 02 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 02 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de FOSCA BIOTECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSCA BIOTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSCA BIOTECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSCA BIOTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSCA BIOTECH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSCA BIOTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSCA BIOTECH

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

    Président : MOTTA Alexandre, Charles, Roger ; Directeur général : MORRISON Lee, John

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2024

Questions fréquentes sur FOSCA BIOTECH

Quel est le numéro SIREN de FOSCA BIOTECH ?

Le numéro SIREN de FOSCA BIOTECH est 932 563 141. Le SIRET de son siège social est 932 563 141 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12932563141.

Qui dirige FOSCA BIOTECH ?

FOSCA BIOTECH est dirigée par Alexandre MOTTA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOSCA BIOTECH ?

Le siège social de FOSCA BIOTECH est situé Domaine de la Tour Est, 24100 Bergerac.

FOSCA BIOTECH est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSCA BIOTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSCA BIOTECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSCA BIOTECH.

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