CheckersProcédures

FOSCO

Active
Siren394 149 314SCI13570 BARBENTANECréée le 25 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

FOSCO est une SCI immatriculée le 25 février 1994 sous le numéro SIREN 394 149 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che du Trouillet, 13570 Barbentane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SEBASTIEN FOSCO, gérant.

Fiche d'identité de FOSCO

Dénomination
FOSCO
SIREN
394 149 314
SIRET (siège)
394 149 314 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09394149314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 149 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 février 1994
Siège social
5 CHE DU TROUILLET, 13570, BARBENTANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSCO

Acquisition édification de tous biens immeubles ou droits immobiliers dans tous endroits location gestion administration des biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de FOSCO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSCO

SF

SEBASTIEN FOSCO

Gérant

Depuis la création (25 février 1994) · 32 ans

Établissements de FOSCO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13570 BARBENTANESiègeActif

    394 149 314 00012 · ouvert le 04 février 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSCO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 25 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de FOSCO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSCO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSCO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1994

Questions fréquentes sur FOSCO

Quel est le numéro SIREN de FOSCO ?

Le numéro SIREN de FOSCO est 394 149 314. Le SIRET de son siège social est 394 149 314 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09394149314.

Qui dirige FOSCO ?

FOSCO est dirigée par SEBASTIEN FOSCO, gérant.

Où se situe le siège social de FOSCO ?

Le siège social de FOSCO est situé 5 Che du Trouillet, 13570 Barbentane.

FOSCO est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSCO.

Entreprises similaires

Même activité à Barbentane

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Barbentane

Entreprises du même secteur à Barbentane

Entreprises à Barbentane

Toutes les entreprises à Barbentane