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FOSEY DANIEL

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Siren418 145 041Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 145 041, FOSEY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 av de la Liberte, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSEY DANIEL

Dénomination
FOSEY DANIEL
SIREN
418 145 041
SIRET (siège)
418 145 041 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95418145041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 145 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
726Z
Date de création
01 avril 1998
Siège social
50 AV DE LA LIBERTE, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSEY DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOSEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSEY DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeFermé

    418 145 041 00012 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 726Z

Documents juridiques de FOSEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur FOSEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOSEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOSEY DANIEL est 418 145 041. Le SIRET de son siège social est 418 145 041 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95418145041.

Où se situe le siège social de FOSEY DANIEL ?

Le siège social de FOSEY DANIEL est situé 50 av de la Liberte, 06220 Vallauris.

FOSEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSEY DANIEL.

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