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FOSSA ANNE

Active
Siren478 329 469Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 01 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSA ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2004, identifié par le SIREN 478 329 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 rue Chevreul, 69007 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de FOSSA ANNE

Dénomination
FOSSA ANNE
SIREN
478 329 469
SIRET (siège)
478 329 469 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04478329469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 329 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 août 2004
Siège social
61 RUE CHEVREUL, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSA ANNE

Arts du spectacle vivant

Finances de FOSSA ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSA ANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSA ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    478 329 469 00017 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de FOSSA ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSA ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSA ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSA ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSA ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSA ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSA ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2004

Questions fréquentes sur FOSSA ANNE

Quel est le numéro SIREN de FOSSA ANNE ?

Le numéro SIREN de FOSSA ANNE est 478 329 469. Le SIRET de son siège social est 478 329 469 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04478329469.

Où se situe le siège social de FOSSA ANNE ?

Le siège social de FOSSA ANNE est situé 61 rue Chevreul, 69007 Lyon.

FOSSA ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSA ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSA ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSA ANNE.

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