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FOSSA-BAT

Active
Siren492 380 159SARL45200 MONTARGISCréée le 04 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 380 159, FOSSA-BAT est une SARL créée le 4 avril 2008. Elle est domiciliée 5 Pl des Recollets, 45200 Montargis. Son activité principale relève du code NAF 4331Z. Elle est dirigée par SERKAN SAHIN, gérant.

Fiche d'identité de FOSSA-BAT

Dénomination
FOSSA-BAT
SIREN
492 380 159
SIRET (siège)
492 380 159 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45492380159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 380 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
04 avril 2008
Siège social
5 PL DES RECOLLETS, 45200, MONTARGIS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de FOSSA-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSA-BAT

SS

SERKAN SAHIN

Gérant

Depuis la création (04 avril 2008) · 18 ans

Établissements de FOSSA-BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 45200 MONTARGISSiègeFermé

    492 380 159 00011 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 7112B

  • 45200 MONTARGISFermé

    492 380 159 00029 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4331Z

Documents juridiques de FOSSA-BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de FOSSA-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSA-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSA-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSA-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSA-BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSA-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSA-BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTARGIS

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2008

Questions fréquentes sur FOSSA-BAT

Quel est le numéro SIREN de FOSSA-BAT ?

Le numéro SIREN de FOSSA-BAT est 492 380 159. Le SIRET de son siège social est 492 380 159 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45492380159.

Qui dirige FOSSA-BAT ?

FOSSA-BAT est dirigée par SERKAN SAHIN, gérant.

Où se situe le siège social de FOSSA-BAT ?

Le siège social de FOSSA-BAT est situé 5 Pl des Recollets, 45200 Montargis.

FOSSA-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSA-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSA-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSA-BAT.

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