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FOSSA PHILIPPE

Active
Siren491 276 028Entrepreneur individuel60660 MELLOCréée le 16 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 276 028, FOSSA PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl de l’Eglise, 60660 Mello. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de FOSSA PHILIPPE

Dénomination
FOSSA PHILIPPE
SIREN
491 276 028
SIRET (siège)
491 276 028 00025
N° TVA intracommunautaire
FR08491276028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 276 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
16 juin 2006
Siège social
6 PL DE L’EGLISE, 60660, MELLO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSA PHILIPPE

Programmation informatique

Finances de FOSSA PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSA PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSA PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60660 MELLOSiègeActif

    491 276 028 00025 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6201Z

Documents juridiques de FOSSA PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSA PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSA PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSA PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSA PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSA PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSA PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2006

Questions fréquentes sur FOSSA PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de FOSSA PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de FOSSA PHILIPPE est 491 276 028. Le SIRET de son siège social est 491 276 028 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08491276028.

Où se situe le siège social de FOSSA PHILIPPE ?

Le siège social de FOSSA PHILIPPE est situé 6 Pl de l’Eglise, 60660 Mello.

FOSSA PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSA PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSA PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSA PHILIPPE.

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