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FOSSAERT DAVID

Active
Siren810 583 518Entrepreneur individuel59210 COUDEKERQUE-BRANCHECréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAERT DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2015, identifié par le SIREN 810 583 518. Elle est domiciliée 38 rue Guy de Maupassant, 59210 Coudekerque-Branche. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAERT DAVID

Dénomination
FOSSAERT DAVID
SIREN
810 583 518
SIRET (siège)
810 583 518 00024
N° TVA intracommunautaire
FR45810583518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 583 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 2015
Siège social
38 RUE GUY DE MAUPASSANT, 59210, COUDEKERQUE-BRANCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSAERT DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de FOSSAERT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59210 COUDEKERQUE-BRANCHESiègeActif

    810 583 518 00024 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 9329Z

  • 59210 COUDEKERQUE-BRANCHEFermé

    810 583 518 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FOSSAERT DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de FOSSAERT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur FOSSAERT DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT DAVID ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT DAVID est 810 583 518. Le SIRET de son siège social est 810 583 518 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45810583518.

Où se situe le siège social de FOSSAERT DAVID ?

Le siège social de FOSSAERT DAVID est situé 38 rue Guy de Maupassant, 59210 Coudekerque-Branche.

FOSSAERT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAERT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAERT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT DAVID.

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