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FOSSAERT EMMANUEL

Active
Siren428 841 860Entrepreneur individuel59650 VILLENEUVE D'ASCQCréée le 03 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAERT EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2000, identifié par le SIREN 428 841 860. Elle est domiciliée 8 av de la Creativite, 59650 Villeneuve d'Ascq. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAERT EMMANUEL

Dénomination
FOSSAERT EMMANUEL
SIREN
428 841 860
SIRET (siège)
428 841 860 00078
N° TVA intracommunautaire
FR42428841860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 841 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
03 janvier 2000
Siège social
8 AV DE LA CREATIVITE, 59650, VILLENEUVE D'ASCQ
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FOSSAERT EMMANUEL

Avocat

Finances de FOSSAERT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT EMMANUEL

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 59650 VILLENEUVE D'ASCQSiègeActif

    428 841 860 00078 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6910Z

  • 59000 LILLEActif

    428 841 860 00045 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6910Z

  • 59800 LILLEFermé

    428 841 860 00011 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 741A

  • 59800 LILLEFermé

    428 841 860 00029 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 741A

  • 59800 LILLEFermé

    428 841 860 00037 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 741A

  • 59430 DUNKERQUEFermé

    428 841 860 00060 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FOSSAERT EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2000

Questions fréquentes sur FOSSAERT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT EMMANUEL est 428 841 860. Le SIRET de son siège social est 428 841 860 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42428841860.

Où se situe le siège social de FOSSAERT EMMANUEL ?

Le siège social de FOSSAERT EMMANUEL est situé 8 av de la Creativite, 59650 Villeneuve d'Ascq.

FOSSAERT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAERT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAERT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT EMMANUEL.

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