FOSSAERT EMMANUELLE

Active

Siren511 996 852Entrepreneur individuel59100 ROUBAIXCréée le 19 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSAERT EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 996 852. Elle est domiciliée 56 rue du Marechal Foch, 59100 Roubaix. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAERT EMMANUELLE

INSEE

Dénomination: FOSSAERT EMMANUELLE
SIREN: 511 996 852
SIRET (siège): 511 996 852 00014
N° TVA intracommunautaire: FR30511996852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 996 852
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 19 mars 2009
Siège social: 56 RUE DU MARECHAL FOCH, 59100, ROUBAIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSAERT EMMANUELLE

Activités juridiques

Finances de FOSSAERT EMMANUELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT EMMANUELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT EMMANUELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59100 ROUBAIXSiègeActif
511 996 852 00014 · ouvert le 19 mars 2009 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FOSSAERT EMMANUELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT EMMANUELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT EMMANUELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 mars 2009

Questions fréquentes sur FOSSAERT EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT EMMANUELLE est 511 996 852. Le SIRET de son siège social est 511 996 852 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30511996852.

Où se situe le siège social de FOSSAERT EMMANUELLE ?

Le siège social de FOSSAERT EMMANUELLE est situé 56 rue du Marechal Foch, 59100 Roubaix.