FOSSAERT EVELYNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSAERT EVELYNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2005, identifié par le SIREN 484 155 486. Elle est domiciliée 174 rue des Jardins de Tartavel, 07430 Davezieux. L'entreprise déclare le code NAF 8690B comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSAERT EVELYNE
INSEE- Dénomination
- FOSSAERT EVELYNE
- SIREN
- 484 155 486
- SIRET (siège)
- 484 155 486 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR13484155486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 155 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690B
- Date de création
- 07 juin 2005
- Siège social
- 174 RUE DES JARDINS DE TARTAVEL, 07430, DAVEZIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAERT EVELYNE
Laboratoires d'analyses médicales
Finances de FOSSAERT EVELYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSAERT EVELYNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSAERT EVELYNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07430 DAVEZIEUXSiègeActif
484 155 486 00034 · ouvert le 09 juillet 2019 · NAF 8690B
Documents juridiques de FOSSAERT EVELYNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSAERT EVELYNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT EVELYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSAERT EVELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT EVELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAERT EVELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSAERT EVELYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2005
Questions fréquentes sur FOSSAERT EVELYNE
Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT EVELYNE ?
Le numéro SIREN de FOSSAERT EVELYNE est 484 155 486. Le SIRET de son siège social est 484 155 486 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13484155486.
Où se situe le siège social de FOSSAERT EVELYNE ?
Le siège social de FOSSAERT EVELYNE est situé 174 rue des Jardins de Tartavel, 07430 Davezieux.
FOSSAERT EVELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAERT EVELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAERT EVELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT EVELYNE.
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