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FOSSAERT FREDERIC

Active
Siren424 044 048Entrepreneur individuel30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESCréée le 12 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAERT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 1999 sous le numéro SIREN 424 044 048. Elle est domiciliée 885 Che des Pensions, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAERT FREDERIC

Dénomination
FOSSAERT FREDERIC
SIREN
424 044 048
SIRET (siège)
424 044 048 00058
N° TVA intracommunautaire
FR48424044048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 044 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
12 juillet 1999
Siège social
885 CHE DES PENSIONS, 30380, SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FOSSAERT FREDERIC

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de FOSSAERT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT FREDERIC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESSiègeActif

    424 044 048 00058 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 8690E

  • 34400 ENTRE-VIGNESFermé

    424 044 048 00017 · ouvert le 12 juillet 1999 · NAF 851G

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESFermé

    424 044 048 00025 · ouvert le 01 novembre 1999 · NAF 851G

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESFermé

    424 044 048 00033 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 8690E

  • 30140 ANDUZEFermé

    424 044 048 00041 · ouvert le 12 novembre 1999 · NAF 8690E

Documents juridiques de FOSSAERT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1999

Questions fréquentes sur FOSSAERT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT FREDERIC est 424 044 048. Le SIRET de son siège social est 424 044 048 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48424044048.

Où se situe le siège social de FOSSAERT FREDERIC ?

Le siège social de FOSSAERT FREDERIC est situé 885 Che des Pensions, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales.

FOSSAERT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAERT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAERT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT FREDERIC.

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