FOSSAERT frederique
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 941 198 988, FOSSAERT frederique est un entrepreneur individuel créé le 24 février 2025. Elle est domiciliée 182 RTE de la Bouygue, 24120 La Cassagne. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. frederique FOSSAERT exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.
Fiche d'identité de FOSSAERT frederique
INSEE- Dénomination
- FOSSAERT frederique
- SIREN
- 941 198 988
- SIRET (siège)
- 941 198 988 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17941198988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 198 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 24 février 2025
- Siège social
- 182 RTE de la Bouygue, 24120, La Cassagne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAERT frederique
agriculteur lait de chèvres et bovins
Finances de FOSSAERT frederique
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSAERT frederique
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (24 février 2025) · 1 an
Établissements de FOSSAERT frederique
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24120 La CassagneSiègeActif
941 198 988 00011 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0142Z
Documents juridiques de FOSSAERT frederique
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSAERT frederique
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT frederique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSAERT frederique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT frederique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAERT frederique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSAERT frederique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2025
Questions fréquentes sur FOSSAERT frederique
Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT frederique ?
Le numéro SIREN de FOSSAERT frederique est 941 198 988. Le SIRET de son siège social est 941 198 988 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17941198988.
Qui dirige FOSSAERT frederique ?
FOSSAERT frederique est dirigée par frederique FOSSAERT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de FOSSAERT frederique ?
Le siège social de FOSSAERT frederique est situé 182 RTE de la Bouygue, 24120 La Cassagne.
FOSSAERT frederique est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAERT frederique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAERT frederique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT frederique.
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