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FOSSAERT MARC

Active
Siren948 202 635Entrepreneur individuel32000 Auch
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAERT MARC est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 202 635. Elle est domiciliée 11 CHE de Bégué, 32000 Auch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de FOSSAERT MARC

Dénomination
FOSSAERT MARC
SIREN
948 202 635
SIRET (siège)
948 202 635 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79948202635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 202 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
-
Siège social
11 CHE de Bégué, 32000, Auch
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FOSSAERT MARC

experience-sudouest.frexperience_sudouestprofile.php06 30 75 52 40contact@experience-sudouest.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FOSSAERT MARC

traiteur

Finances de FOSSAERT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32000 AuchSiègeActif

    948 202 635 00017 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 5621Z

Documents juridiques de FOSSAERT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT MARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur FOSSAERT MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT MARC est 948 202 635. Le SIRET de son siège social est 948 202 635 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79948202635.

Où se situe le siège social de FOSSAERT MARC ?

Le siège social de FOSSAERT MARC est situé 11 CHE de Bégué, 32000 Auch.

FOSSAERT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAERT MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAERT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT MARC.

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