Fossaert Matthieu
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fossaert Matthieu est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 491 102. Son siège social est situé 7 LD Le Pavillon Du Clos Plat, 72290 Ballon-Saint Mars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z.
Fiche d'identité de Fossaert Matthieu
INSEE- Dénomination
- Fossaert Matthieu
- SIREN
- 933 491 102
- SIRET (siège)
- 933 491 102 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92933491102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 491 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z
- Date de création
- 27 septembre 2024
- Siège social
- 7 LD Le Pavillon Du Clos Plat, 72290, Ballon-Saint Mars
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fossaert Matthieu
pépinière, production et vente de jeunes plants d'arbres fruitiers
Finances de Fossaert Matthieu
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Fossaert Matthieu
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Fossaert Matthieu
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72290 Ballon-Saint MarsSiègeActif
933 491 102 00010 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0130Z
Documents juridiques de Fossaert Matthieu
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Fossaert Matthieu
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossaert Matthieu. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Fossaert Matthieu
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossaert Matthieu. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fossaert Matthieu n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Fossaert Matthieu
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2024
Questions fréquentes sur Fossaert Matthieu
Quel est le numéro SIREN de Fossaert Matthieu ?
Le numéro SIREN de Fossaert Matthieu est 933 491 102. Le SIRET de son siège social est 933 491 102 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92933491102.
Où se situe le siège social de Fossaert Matthieu ?
Le siège social de Fossaert Matthieu est situé 7 LD Le Pavillon Du Clos Plat, 72290 Ballon-Saint Mars.
Fossaert Matthieu est-elle toujours en activité ?
Oui, Fossaert Matthieu est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fossaert Matthieu est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossaert Matthieu.
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