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FOSSAERT NOEMIE

Active
Siren838 764 561Entrepreneur individuel59380 WEST-CAPPELCréée le 25 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAERT NOEMIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2018, identifié par le SIREN 838 764 561. Elle est domiciliée 494 Pl de Wylder, 59380 West-Cappel. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAERT NOEMIE

Dénomination
FOSSAERT NOEMIE
SIREN
838 764 561
SIRET (siège)
838 764 561 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11838764561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 764 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
25 avril 2018
Siège social
494 PL DE WYLDER, 59380, WEST-CAPPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAERT NOEMIE

FABRICATION DE PLATS PREPARES A EMPORTER FRITERIE AMBULANTE

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Finances de FOSSAERT NOEMIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT NOEMIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSAERT NOEMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59380 WEST-CAPPELSiègeActif

    838 764 561 00018 · ouvert le 27 avril 2018 · NAF 5610C

Documents juridiques de FOSSAERT NOEMIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT NOEMIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT NOEMIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT NOEMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT NOEMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT NOEMIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2018

Questions fréquentes sur FOSSAERT NOEMIE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT NOEMIE ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT NOEMIE est 838 764 561. Le SIRET de son siège social est 838 764 561 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11838764561.

Où se situe le siège social de FOSSAERT NOEMIE ?

Le siège social de FOSSAERT NOEMIE est situé 494 Pl de Wylder, 59380 West-Cappel.

FOSSAERT NOEMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAERT NOEMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAERT NOEMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAERT NOEMIE.

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