FOSSALUZZA FREDERIC

Active

Siren429 518 707Entrepreneur individuel30730 SAINT-BAUZELYCréée le 24 février 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSALUZZA FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2000, identifié par le SIREN 429 518 707. Son siège social est situé Ld Gourgon et Mas Roux, 30730 Saint-Bauzely. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B.

Fiche d'identité de FOSSALUZZA FREDERIC

INSEE

Dénomination: FOSSALUZZA FREDERIC
SIREN: 429 518 707
SIRET (siège): 429 518 707 00022
N° TVA intracommunautaire: FR82429518707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 518 707
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332B
Date de création: 24 février 2000
Siège social: LD GOURGON ET MAS ROUX, 30730, SAINT-BAUZELY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSALUZZA FREDERIC

SERRURERIE FERRONNERIE

Finances de FOSSALUZZA FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSALUZZA FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSALUZZA FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

30730 SAINT-BAUZELYSiègeActif
429 518 707 00022 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4332B
30000 NIMESFermé
429 518 707 00014 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 454D

Documents juridiques de FOSSALUZZA FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSALUZZA FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSALUZZA FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSALUZZA FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSALUZZA FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSALUZZA FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSALUZZA FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 24 février 2000

Marchés publics de FOSSALUZZA FREDERIC

data.gouv.fr

3 marchés publics ont été notifiés à FOSSALUZZA FREDERIC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2023.

Restauration et aménagement du musée Frédéric Mistral
COMMUNE DE MAILLANE (MAIRIE) · notifié le 13 janvier 2023 · Procédure adaptée · 21 mois
1,5 M€ *Travaux
LOT 3: FERRONNERIE-SERRURERIE
COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 02 septembre 2022 · Procédure adaptée · 18 mois
42,3 k€Fournitures
LOT 3: FERRONNERIE-SERRURERIE
COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 09 décembre 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
46,2 k€Fournitures

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FOSSALUZZA FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOSSALUZZA FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOSSALUZZA FREDERIC est 429 518 707. Le SIRET de son siège social est 429 518 707 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82429518707.

Où se situe le siège social de FOSSALUZZA FREDERIC ?

Le siège social de FOSSALUZZA FREDERIC est situé Ld Gourgon et Mas Roux, 30730 Saint-Bauzely.