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FOSSARD ALAIN

Active
Siren404 591 711Entrepreneur individuel24240 GAGEAC-ET-ROUILLACCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 404 591 711. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sionie, 24240 Gageac-et-Rouillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de FOSSARD ALAIN

Dénomination
FOSSARD ALAIN
SIREN
404 591 711
SIRET (siège)
404 591 711 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80404591711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 591 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LA SIONIE, 24240, GAGEAC-ET-ROUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD ALAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOSSARD ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24240 GAGEAC-ET-ROUILLACSiègeFermé

    404 591 711 00019 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de FOSSARD ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur FOSSARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSARD ALAIN est 404 591 711. Le SIRET de son siège social est 404 591 711 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80404591711.

Où se situe le siège social de FOSSARD ALAIN ?

Le siège social de FOSSARD ALAIN est situé La Sionie, 24240 Gageac-et-Rouillac.

FOSSARD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD ALAIN.

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