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FOSSARD ALAIN

Active
Siren424 658 649Entrepreneur individuel13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 29 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 658 649, FOSSARD ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve bd de la Republique le Laureat 38-42, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSARD ALAIN

Dénomination
FOSSARD ALAIN
SIREN
424 658 649
SIRET (siège)
424 658 649 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75424658649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 658 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 juin 1999
Siège social
BD DE LA REPUBLIQUE LE LAUREAT 38-42, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD ALAIN

Location de logements

Finances de FOSSARD ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    424 658 649 00019 · ouvert le 29 juin 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSARD ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1999

Questions fréquentes sur FOSSARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSARD ALAIN est 424 658 649. Le SIRET de son siège social est 424 658 649 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75424658649.

Où se situe le siège social de FOSSARD ALAIN ?

Le siège social de FOSSARD ALAIN est situé bd de la Republique le Laureat 38-42, 13100 Aix-en-Provence.

FOSSARD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD ALAIN.

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