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FOSSARD ANDRE

Active
Siren427 584 917Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1997 sous le numéro SIREN 427 584 917. Elle est domiciliée 65 Lot Mais de la Plage, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSARD ANDRE

Dénomination
FOSSARD ANDRE
SIREN
427 584 917
SIRET (siège)
427 584 917 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88427584917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 584 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
65 LOT MAIS DE LA PLAGE, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD ANDRE

Location de logements

Finances de FOSSARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    427 584 917 00012 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur FOSSARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD ANDRE est 427 584 917. Le SIRET de son siège social est 427 584 917 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88427584917.

Où se situe le siège social de FOSSARD ANDRE ?

Le siège social de FOSSARD ANDRE est situé 65 Lot Mais de la Plage, 11100 Narbonne.

FOSSARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD ANDRE.

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