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FOSSARD BRUNO

Active
Siren995 171 519Entrepreneur individuel77690 Montigny-sur-LoingCréée le 15 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 171 519. Elle est domiciliée 28 RUE Roger Genty, 77690 Montigny-sur-Loing. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FOSSARD BRUNO

Dénomination
FOSSARD BRUNO
SIREN
995 171 519
SIRET (siège)
995 171 519 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69995171519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 171 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 décembre 2025
Siège social
28 RUE Roger Genty, 77690, Montigny-sur-Loing
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD BRUNO

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ

Finances de FOSSARD BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77690 Montigny-sur-LoingSiègeActif

    995 171 519 00011 · ouvert le 11 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOSSARD BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur FOSSARD BRUNO

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD BRUNO ?

Le numéro SIREN de FOSSARD BRUNO est 995 171 519. Le SIRET de son siège social est 995 171 519 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69995171519.

Où se situe le siège social de FOSSARD BRUNO ?

Le siège social de FOSSARD BRUNO est situé 28 RUE Roger Genty, 77690 Montigny-sur-Loing.

FOSSARD BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD BRUNO.

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